Catégories

Pornstars

Studios

Partenairs

TERMES ET CONDITIONS

LE SITE
BatPorno.com est un site de vidéos érotiques et pornographiques permettant à l'internaute de visionner des vidéos. Le site Web de batporno permet le téléchargement via des services payants suivants : Rencontres, Live show en webcam et Vidéos en téléchargement (ou VOD) qui sont édités par des sociétés tierces. Batporno n'est pas habilité à prendre en considération les aspects techniques, contractuels ou financiers relatif à ses services. Les internautes devront contacter directement les sociétés éditrices. Le partage et le visionnement général d’une variété de types de contenus permettant aux utilisateurs enregistrés et non enregistrés de partager et visionner des représentations visuelles de contenu adulte, incluant des images sexuellement explicites. L'accès au site est strictement réservé à un public majeur et averti. Aucun mineur ne doit être exposé au contenu de ce site sous peine de poursuites judiciaires.
Parents, pensez à protéger vos enfants contre la pornographie en utilisant un logiciel de contrôle parental. Vous pouvez trouver plus d'informations sur cette page : contrôle parental.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
BatPorno n'acquiert aucun droit sur le contenu mis en ligne. En rendant accessible du contenu à d'autres internautes, vous déclarez accepter que ceux-ci disposent, à titre gratuit et à des fins exclusivement personnelles, de la possibilité de visualiser votre contenu sur BatPorno ou à partir du site, sur d'autres supports de communications électroniques et ce, pendant toute la durée de l'hébergement de votre vidéo sur BatPorno. En raison des caractéristiques d'internet, les données transmises ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont nous ne saurions être tenus responsables.

RESPONSABILITE
Nous ne sommes légalement tenus à aucune obligation de surveillance du contenu transmis ou stocké via le site. Les seules obligations inhérentes à notre qualité d'hébergeur concernent la lutte contre les contenus abusifs, la conservation de vos données de connexion (selon les modalités légales et relatives au fonctionnement du site) et le retrait de toute vidéo illicite, dès lors que nous en aurons eu connaissance.

INSCRIPTION ET ACCES
Pour bénéficier des fonctionnalités du site (hormis le visionnage de vidéos) vous devez créer un compte au moyen du formulaire en ligne prévu à cet effet.Il est indispensable d’être majeur pour créer un compte. Vous pouvez à tout moment modifier vos données personnelles communiquées à cette occasion. L'accès à votre compte s’effectue par saisie de votre identifiant et mot de passe confidentiel. En cas de non-respect des obligations liées à votre responsabilité, nous nous réservons le droit de suspendre ou d’effacer votre compte. BatPorno.com est accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure.

DONNEES COLLECTEES
Les données collectées et traitées par nos soins sont celles que vous nous transmettez volontairement via le formulaire d'inscription. Les données collectées automatiquement sont votre adresse IP. Vous êtes informés que le site est susceptible de mettre en œuvre un procédé automatique de traçage (cookie), auquel vous pouvez faire obstacle, si vous n'êtes pas un utilisateur inscrit, en modifiant les paramètres concernés de votre navigateur internet.
Les données identifiées comme étant obligatoires dans le formulaire d’inscription sont nécessaires pour bénéficier des fonctionnalités du site (dépôt de vidéos, création de playlists, participation à l’élection webpornstar).
Vos données ne font l'objet d'aucune communication à des tiers. Vous êtes toutefois informés qu'elles pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, pour BatPorno, de préserver ses droits et intérêts.
Tous les moyens nécessaires sont mis en œuvre par BatPorno pour assurer la sécurité et l’intégrité de vos données personnelles. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos Données en nous vous connectant sur votre compte.

CONTENU DES VIDEOS
La plupart des vidéos sur le site BatPorno.com sont des vidéos provenant des studios. Utilisant les vidéos fournies par des des sociétés tierces, merci de cliquer sur le bouton en haut du player "signaler" afin que les sociétés traitent au plus vite votre demande. Concernant les vidéos qui ne sont pas liées aux studios et qui ne possèdent pas le bouton "signaler", merci de nous contacter afin que nous regardions le problème, nous traitons dans les 24h00 les demandes.
Toute vidéo qui mettra en scène des enfants, des animaux ou qui sortira du cadre autorisé par la loi sera systématiquement supprimée. Nous nous réservons le droit de retirer une vidéo si elle ne répond pas aux critères cités ci-dessus.

SIGNALER UN CONTENU
Contenu choquant :
BatPorno.com met à la disposition des internautes un dispositif permettant de signaler contenu choquant portant sur :
l'apologie des crimes contre l'humanité,
l'incitation à la haine raciale,
la pornographie enfantine et animale,
l'incitation à la violence,
l'atteinte à la dignité humaine sous toutes ses formes.
Un formulaire de signalement est disponible en cliquant sur le lien "signaler" localisé sous chaque vidéo.
Contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle : En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, BatPorno est soumis à une obligation de retirer tout contenu manifestement illicite, dès lors que nous en aurons eu connaissance.
Conformément aux termes de l'article 6-I-5 de la loi du 21 juin 2004, ladite notification devra mentionner l'ensemble des informations suivantes:
la date de la notification ;
l’identité du notifiant ;
nom et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;
les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.
Toute notification incomplète ne pourra être considérée comme valide.
A toutes fins utiles, il est rappelé que le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15.000 euros d'amende.

CONSEILS SUR LES DROITS D’AUTEURS
Comment vous assurer que votre vidéo ne constitue pas une infraction aux droits d'auteur ?
La seule et unique réelle manière de s’assurer que la vidéo que vous souhaitez partager est libre de droit, c’est de la créer vous-même de toute pièce. Sachez que toute image, séquence vidéo ou musique qui ne soit pas votre création est à coup sûr la propriété d’un autre.
Vérifiez que tous les composants de votre vidéo sont bien votre propre création, y compris la partie audio. Si vous utilisez par exemple une piste audio dont les droits d'auteur sont détenus par une maison de disques qui ne vous en a pas donné l'autorisation, votre vidéo constitue une infraction aux droits d'auteur de tiers et nous la supprimerons du site dès que nous nous en apercevrons.
Ce qui se passe si vous envoyez un contenu illicite
Lorsque nous découvrons que tout ou partie d'une vidéo se trouvant sur notre site représente une infraction aux droits d'auteur d'un tiers, nous la retirons du site.
A titre personnel vous courrez le risque d’être poursuivi par le propriétaire des droits d’auteurs d’une vidéo que vous auriez illicitement publiée (amende, dommages et intérêts).

DÉCLARATION 2257:
BatPorno n’est pas producteur (primaire ou secondaire) de tout contenu retrouvé sur le site Web (BatPorno.com). En ce qui a trait aux dossiers lié à 18 USC 2257 pour tout contenu figurant sur ce site, veuillez bien adresser votre demande au site pour lequel le contenu à été réalisé.
Pour plus d’assistance et/ou d’information pour trouver le site d’origine du contenu, veuillez contacter BatPorno.com, les informations se trouvent sur la page CONTACT
BatPorno.com permet de signaler tout contenu comme étant inapproprié. Si tout contenu devait être signalé comme étant illégal, illicite, harcelant, blessant, offensant ou tout autres raisons, BatPorno le retirera du site sans plus tarder.
Les utilisateurs de BatPorno.com qui tombent sur un tel contenu sont instamment invités à le signaler comme étant inapproprié en cliquant sur le lien "signaler" sur le player.

BATPORNO PEUT MODIFIER À TOUT MOMENT SES NOTICES.